CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP) Marché public

  • Avis 20152316
    Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
    Copie, de préférence par courrier électronique, ou, sur un support identique à celui utilisé par...
    18/06/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20205322
    Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
    Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents relatifs au...
    21/01/2021 Incompétence/Renseignement Favorable Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Taxes d’assainissement Logement Amiante Risques chimiques et radiologiques Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 18/06/2015 1 21/01/2021

Mots-clés

1 Amiante 1 Logement 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Taxes d’assainissement

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page