CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Province Sud de Nouvelle-Calédonie Développement Durable Et Transports

  • Avis 20231561
    Province Sud de Nouvelle-Calédonie
    20/04/2023 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 21 à 21 sur 21 trouvés.

Séances

6 11/02/2021 2 30/11/2017 1 10/09/2015 1 22/09/2016 1 06/04/2017 1 14/09/2017 1 24/01/2019 1 17/05/2019 1 12/03/2020 1 08/10/2020

Mots-clés

10 Pollution 10 Risques chimiques et radiologiques 9 Installations classées 2 Energies fossiles 2 Hydrologie 1 Budgets et comptes 1 Chasse et pêche 1 Forêts et parcs naturels 1 Industrie 1 Inspection

Thèmes

21 Développement Durable Et Transports 19 Risques Naturels Et Technologiques 2 Espace Naturel 21 Environnement

Conclusions

6 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Favorable 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Secret des affaires 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Sécurité publique 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page