Recherche - CADA

Préfecture du Var Développement Durable Et Transports / Espace Naturel

Avis 20180289
Préfecture du Var

Copie de la fiche de contrôle établie par Monsieur X le 23 mai 2017 à la suite d'un...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20201687
Préfecture du Var

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20210972
Préfecture du Var

Communication de la copie du compte rendu de la commission départementale de la chasse et de la...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212639
Préfecture du Var

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20220041
Préfecture du Var

Communication, sous forme numérique par courriel ou, à défaut, sous format papier par voie...

17/02/2022 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-9 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Cadastre
Avis 20225637
Préfecture du Var

13/10/2022 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche