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Préfecture du Var Défavorable/Inachevé

  • Avis 20132957
    Préfecture du Var
    Copie du rapport d'inspection 2013 (IGA-IDSC) du SDIS du Var.
    12/09/2013 Défavorable/Inachevé Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile Prévention
  • Avis 20202191
    Préfecture du Var
    Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) le plan de prévention des risques...
    24/09/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention Risques naturels Infrastructures routières
  • Avis 20225637
    Préfecture du Var
    13/10/2022 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 12/09/2013 1 24/09/2020 1 13/10/2022

Mots-clés

2 Prévention 1 Chasse et pêche 1 Infrastructures routières 1 Risques naturels

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile 2 Justice

Conclusions

1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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