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Avis 20162040
Préfecture du Var
Copie des autorisations d'occupation temporaire et plus largement tout titre d'occupation du...
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Avis 20151451
Préfecture du Var
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral du 25 novembre 2014 autorisant...
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Avis 20143966
Préfecture du Var
Copie de l'intégralité des mains courantes suivantes détenues par la sous-préfecture de...
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Avis 20144117
Préfecture du Var
Copie des documents suivants :
1) les autorisations délivrées au groupe X aux fins de dépôt...
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Avis 20202191
Préfecture du Var
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan de prévention des risques...
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Avis 20215628
Préfecture du Var
Communication des documents suivants, détenus par la sous-préfecture de Draguignan :
1) le...
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Avis 20212639
Préfecture du Var
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...