Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Préfecture du Doubs

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 181 à 26 sur 26 trouvés.

Séances

2 10/03/2022 1 22/11/2012 1 25/04/2013 1 30/01/2014 1 10/04/2014 1 19/06/2014 1 27/11/2014 1 06/04/2017 1 24/05/2017 1 08/06/2017

Mots-clés

8 Installations classées 2 Eau 2 Energies renouvelables 2 Sécurité sanitaire 1 Admission au séjour 1 Association 1 Carrière 1 Chasse et pêche 1 Demandes abusives 1 Diffusion publique

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 3 Ordre Public Et Sécurité 2 Sécurité Publique 3 Vie Publique 2 Elections Politiques 4 Justice 11 Développement Durable Et Transports 8 Risques Naturels Et Technologiques 2 Assainissement 13 Environnement

Conclusions

12 Favorable 4 Favorable/Sauf sécurité 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Incompétence/Renseignement 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Sécurité publique

Modes de consultation

24 Affaire courante 2 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support