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Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Préfecture du Doubs
Patrimoine
Culture
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Loisirs/Culture
Affaire courante
Favorable
Avis 20141967
Préfecture du Doubs
Copie du document concernant le contenu et des modalités de la mission confiée à l'archéologue...
19/06/2014
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Culture
Patrimoine