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Préfecture des Pyrénées-Orientales Sans objet/Inexistant

  • Avis 20170367
    Préfecture des Pyrénées-Orientales
    Copie du règlement du plan de prévention des risques inondations de la commune de Théza à jour...
    06/04/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
  • Avis 20160821
    Préfecture des Pyrénées-Orientales
    Communication, par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents et éléments...
    31/03/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Appréciation Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Santé
  • Avis 20175124
    Préfecture des Pyrénées-Orientales
    Consultation de l’arrêté préfectoral des Pyrénées-Orientales (66) qui autoriserait la tenue du...
    31/12/2017 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et mesures de sécurité
  • Avis 20231525
    Préfecture des Pyrénées-Orientales
    20/04/2023 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf loi spéciale Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Dossier personnel
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 31/03/2016 1 06/04/2017 1 31/12/2017 1 20/04/2023

Mots-clés

1 Conditions de travail 1 Dossier personnel 1 Politique et mesures de sécurité 1 Risques naturels 1 Santé

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Dossiers Médicaux 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Publique 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf loi spéciale 1 Sans objet/Communiqué
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