Recherche - CADA

Préfecture de police de Paris Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20152891
Préfecture de police de Paris

Consultation du dossier du permis d'aménagement 130000830008 n° 6423 concernant le 20/30 place...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141663
Préfecture de police de Paris

Consultation de documents relatifs à deux bâtiments de l'université Paris Diderot recevant du...

19/06/2014 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Sécurité sanitaire
Avis 20140276
Préfecture de police de Paris

Communication des rapports du service des architectes de sécurité référencés dans l'arrêté de...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire Sécurité sanitaire