Recherche - CADA

Préfecture de la Vendée Sans objet/Inexistant

Avis 20165296
Préfecture de la Vendée

Copie de documents relatifs au traitement et à la valorisation des déchets verts sur le site de...

19/01/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20211349
Préfecture de la Vendée

Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...

25/03/2021 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et mesures de sécurité
Avis 20213604
Préfecture de la Vendée

Communication, par courriel, des documents suivants pour les 5 dernières années (2016 à 2021)...

08/07/2021 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Mal dirigée Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche