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Préfecture de la Vendée Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20200742
    Préfecture de la Vendée
    Communication, à ses frais, des arrêtés relatifs à la fixation des listes d'aptitudes...
    30/06/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
  • Avis 20202274
    Préfecture de la Vendée
    Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) les documents, les rapports,...
    08/10/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Chasse et pêche Pollution
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/06/2020 1 08/10/2020

Mots-clés

1 Carrière 1 Chasse et pêche 1 Pollution 1 Sécurité sanitaire 1 Territoriale

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inachevé

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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