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Préfecture de la Savoie Sans objet/Communiqué

  • Avis 20163519
    Préfecture de la Savoie
    Copie des documents suivants concernant la congrégation communauté Dashang Rimay : 1) les...
    22/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Association
  • Avis 20131594
    Préfecture de la Savoie
    Copie des documents suivants relatifs à l'instruction de la demande de permis de construire de...
    11/04/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Permis de construire
  • Avis 20203191
    Préfecture de la Savoie
    Communication des documents suivants, relatifs à l’association ADFI Deux-Savoie Isère, sise...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20210920
    Préfecture de la Savoie
    Communication, par voie électronique, du compte rendu de la séance du 18 avril 2016 de la...
    30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
  • Avis 20225562
    Préfecture de la Savoie
    13/10/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Inspection
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

1 11/04/2013 1 22/09/2016 1 31/12/2020 1 30/04/2021 1 13/10/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Hydrologie 1 Inspection 1 Installations classées 1 Permis de construire

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Association 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement

Conclusions

3 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Environnement

Modes de consultation

3 Affaire courante 2 Délégué
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