CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de la Nièvre Développement Durable Et Transports

  • Avis 20161170
    Préfecture de la Nièvre
    Communication des documents suivants : 1) les résultats d’analyse des retombées de poussières...
    12/05/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
  • Avis 20161241
    Préfecture de la Nièvre
    Copie d'éléments relatifs à l'activité de l'entreprise HARSCO : 1) les rapports établis par...
    28/04/2016 Sans objet/Communiqué Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
  • Conseil 20156157
    Préfecture de la Nièvre
    Caractère communicable, à un journaliste, d'un rapport d'évaluation environnementale de la...
    21/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/01/2016 1 28/04/2016 1 12/05/2016

Mots-clés

3 Pollution 1 Installations classées

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 3 Environnement

Conclusions

2 Favorable 1 Incompétence/Judiciaire 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page