CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de la Haute-Garonne Chasse et pêche

  • Avis 20212601
    Préfecture de la Haute-Garonne
    Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
    27/05/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
  • Avis 20221657
    Préfecture de la Haute-Garonne
    Communication du bilan de l'application des mesures d’effarouchement de l'ours brun dans les...
    21/04/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
  • Avis 20225591
    Préfecture de la Haute-Garonne
    13/10/2022 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 27/05/2021 1 21/04/2022 1 13/10/2022

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 3 Environnement

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Environnement 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page