Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Préfecture de la Haute-Corse

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 37 sur 37 trouvés.

Séances

2 06/09/2018 2 28/11/2019 2 25/03/2021 1 06/12/2012 1 23/05/2013 1 29/04/2014 1 19/06/2014 1 27/11/2014 1 22/01/2015 1 04/06/2015

Mots-clés

5 Liste électorale 3 Installations classées 3 Risques chimiques et radiologiques 2 Carrière 2 Chasse et pêche 2 Déchets 2 Judiciaire 2 Réglementation 2 Subvention 2 Sécurité sanitaire

Thèmes

3 Agriculture 4 Vie Publique 4 Vie Publique 5 Economie 5 Industrie 5 Justice 5 Ordre Public Et Sécurité 9 Développement Durable Et Transports 6 Risques Naturels Et Technologiques 9 Environnement

Conclusions

16 Favorable 5 Favorable/Sauf vie privée 5 Sans objet/Inexistant 3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Procédure 1 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

36 Affaire courante 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support