CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de la Guyane

  • Avis 20227827
    Préfecture de la Guyane
    26/01/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 21 à 21 sur 21 trouvés.

Séances

3 13/10/2022 2 21/02/2013 2 12/09/2013 1 24/01/2013 1 30/10/2014 1 05/11/2015 1 31/03/2016 1 08/06/2017 1 28/02/2019 1 31/03/2019

Mots-clés

3 Admission au séjour 3 Marché public 3 Risques chimiques et radiologiques 2 Carrière 2 Diffusion publique 2 Installations classées 1 Activités agricoles 1 Demandes abusives 1 Effectif 1 Liste électorale

Thèmes

2 Agriculture 3 Agriculture 2 Agriculture 3 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 3 Ordre Public Et Sécurité 4 Environnement 4 Justice 5 Economie 5 Industrie

Conclusions

7 Favorable 6 Favorable/Sauf préparatoire 5 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Sauf sécurité 3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Défavorable/Sécurité publique 1 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

18 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page