CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de la Gironde Permis de construire

  • Avis 20170067
    Préfecture de la Gironde
    Communication des documents suivants : 1) la décision de classement de l'immeuble sis n°46 place...
    23/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20140142
    Préfecture de la Gironde
    Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation du lotissement n° 1 «...
    13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Permis de construire
  • Avis 20182891
    Préfecture de la Gironde
    Communication de documents relatifs à la réalisation d'un centre de compostage de déchets verts...
    25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 13/02/2014 1 23/02/2017 1 25/10/2018

Mots-clés

1 Installations classées 1 Risques naturels

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Environnement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page