CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de la Dordogne Favorable/Sauf secret des affaires

  • Conseil 20191635
    Préfecture de la Dordogne
    Caractère communicable, à la SARL COTREF, n'ayant pas candidaté à l'appel d'offres relatif à...
    06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
  • Avis 20217738
    Préfecture de la Dordogne
    Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents...
    17/02/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 06/06/2019 1 17/02/2022

Mots-clés

1 Accord-cadre 1 Gestion domaniale 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page