CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de la Charente Economie

  • Avis 20174633
    Préfecture de la Charente
    Copie des arrêtés préfectoraux adoptés en vue de l'organisation de l'enquête publique...
    30/11/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies renouvelables Installations classées Enquête publique
  • Avis 20200358
    Préfecture de la Charente
    Communication des documents suivants : 1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
    20/02/2020 Favorable Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/11/2017 1 20/02/2020

Mots-clés

1 Contrôle 1 Energies renouvelables 1 Enquête publique 1 Installations classées

Thèmes

2 Agriculture 1 Agriculture 1 Régulation Économique 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Secret des affaires
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page