CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de l'Indre Développement Durable Et Transports

  • Avis 20144209
    Préfecture de l'Indre
    Consultation de l'étude environnementale définitive concernant un projet de pôle des sports...
    27/11/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives Permis de construire
  • Avis 20141325
    Préfecture de l'Indre
    Communication du rapport d'enquête publique préalable aux arrêtés préfectoraux n° 2008-11-0123...
    29/04/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 29/04/2014 1 27/11/2014

Mots-clés

1 Activités sportives 1 Permis de construire 1 Pollution

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page