CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de l'Aude Energies renouvelables

  • Avis 20165307
    Préfecture de l'Aude
    Copie, de préférence au format électronique via une plateforme de téléchargement, de documents...
    12/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables Installations classées
  • Avis 20200935
    Préfecture de l'Aude
    Communication, par courriel, du dossier ayant donné lieu à l'arrêté préfectoral du 10 avril 2018...
    16/07/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies renouvelables
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 12/01/2017 1 16/07/2020

Mots-clés

1 Installations classées

Thèmes

1 Agriculture 1 Régulation Économique 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page