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Documentation de l'API
Pertinence
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Administration
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Séance
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Préfecture de l'Ardèche
Hydrologie
Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
26/05/2016
Sans objet/Inexistant
Défavorable/Inachevé
Sans objet/Communiqué
Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Eau
Risques naturels
Hydrologie