CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de l'Aisne Développement Durable Et Transports / Espace Naturel

  • Avis 20211675
    Préfecture de l'Aisne
    Communication, par voie électronique de préférence et à ses frais, des éléments suivants : 1)...
    27/05/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Energies renouvelables
  • Avis 20225566
    Préfecture de l'Aisne
    13/10/2022 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 27/05/2021 1 13/10/2022

Mots-clés

1 Chasse et pêche 1 Energies renouvelables

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Environnement

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Environnement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page