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Préfecture de Vaucluse Eau

  • Avis 20164052
    Préfecture de Vaucluse
    Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
    03/11/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau
  • Avis 20180051
    Préfecture de Vaucluse
    Communication des documents suivants par publication en ligne sur le site de la préfecture : 1)...
    22/03/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale Délégation de service public Eau
  • Avis 20226054
    Préfecture de Vaucluse
    03/11/2022 Favorable/Environnement Vie Publique / Vie Locale Eau Contrats administratifs Activités sportives Infrastructures routières
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 03/11/2016 1 22/03/2018 1 03/11/2022

Mots-clés

1 Activités sportives 1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Infrastructures routières 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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