CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de Vaucluse Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20155853
    Préfecture de Vaucluse
    Communication des statuts de l'association départementale CLEVACANCES Vaucluse.
    21/01/2016 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
  • Avis 20211969
    Préfecture de Vaucluse
    Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants cités au visa de...
    17/06/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
  • Avis 20230780
    Préfecture de Vaucluse
    30/03/2023 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Carrière
  • Avis 20231066
    Préfecture de Vaucluse
    30/03/2023 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
  • Avis 20233205
    Préfecture de Vaucluse
    06/07/2023 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public
  • Avis 20233493
    Préfecture de Vaucluse
    20/07/2023 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Résultats 1 à 6 sur 6 trouvés.

Séances

2 30/03/2023 1 21/01/2016 1 17/06/2021 1 06/07/2023 1 20/07/2023

Mots-clés

3 Carrière 1 Effectif 1 Tourisme

Thèmes

1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie 4 Travail Et Emploi 4 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf comportement 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page