Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Préfecture de Maine-et-Loire

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 37 sur 37 trouvés.

Séances

3 30/04/2021 2 18/06/2015 2 24/09/2015 2 21/03/2019 2 04/11/2021 1 12/09/2013 1 19/11/2015 1 03/12/2015 1 07/01/2016 1 21/01/2016

Mots-clés

6 Admission au séjour 6 Installations classées 3 Support de communication 3 Sécurité sanitaire 2 Déchets 2 Gestion domaniale 2 Liste électorale 2 Publicité 2 Risques chimiques et radiologiques 2 Risques naturels

Thèmes

3 Modalités D’Accès 3 Modalités 7 Développement Durable Et Transports 7 Risques Naturels Et Technologiques 7 Ordre Public Et Sécurité 3 Etrangers 8 Environnement 8 Vie Publique 5 Vie Locale 9 Justice

Conclusions

13 Favorable 6 Favorable/Sauf sécurité 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Préparatoire 2 Défavorable/Sécurité publique 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

33 Affaire courante 3 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support