CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de La Réunion Santé

  • Avis 20141534
    Préfecture de La Réunion
    Communication d'une copie de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif...
    13/05/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Santé
  • Conseil 20223852
    Préfecture de La Réunion
    21/07/2022 Incompétence Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique Santé Sécurité sanitaire Risques chimiques et radiologiques
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/05/2014 1 21/07/2022

Mots-clés

1 Dossier personnel 1 Enquête publique 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page