CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Office français de la Biodiversité (OFB) Forêts et parcs naturels

  • Avis 20215248
    Office français de la Biodiversité (OFB)
    Communication des documents présentés lors des réunions des instances suivantes du parc naturel...
    14/10/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
  • Avis 20235739
    Office français de la Biodiversité (OFB)
    02/11/2023 Défavorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 14/10/2021 1 02/11/2023

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Espace Naturel 2 Environnement

Conclusions

1 Défavorable/Environnement 1 Favorable/Environnement

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page