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Office français de la Biodiversité (OFB) Sans objet/Communiqué

  • Avis 20200254
    Office français de la Biodiversité (OFB)
    Communication des données de ventes de pesticides par département pour l'année 2018, comprenant...
    04/06/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret des affaires Favorable Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20211979
    Office français de la Biodiversité (OFB)
    Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
    15/04/2021 Favorable/Sauf établissement de document Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Réutilisation Mise en ligne
  • Avis 20225011
    Office français de la Biodiversité (OFB)
    08/09/2022 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Politique Générale
  • Avis 20223878
    Office français de la Biodiversité (OFB)
    21/07/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 04/06/2020 1 15/04/2021 1 21/07/2022 1 08/09/2022

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Chasse et pêche 1 Mise en ligne 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Réutilisation

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie 1 Vie Publique 1 Politique Générale 2 Développement Durable Et Transports 2 Espace Naturel 2 Environnement

Conclusions

1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Affaire de principe
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