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Montpellier Méditerranée Métropole (3M) Logement

  • Avis 20153467
    Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
    Communication du fichier complet de l'audit relatif à l'Office public de l'habitat de...
    22/10/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Logement
  • Avis 20225252
    Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
    13/10/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Vie Publique / Vie Locale Logement
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 22/10/2015 1 13/10/2022

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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