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Séances

6 16/07/2020 5 14/09/2017 5 25/06/2020 5 23/11/2023 4 27/09/2018 4 28/11/2019 4 31/12/2019 4 28/02/2021 4 08/09/2022 3 22/10/2015

Mots-clés

41 Patrimoine 11 Communication 11 Permis de construire 9 Carrière 7 Archives 7 Musée 7 Spectacle 7 Subvention 6 Dossier personnel 5 Marché public

Thèmes

9 Agriculture 9 Economie 10 Vie Publique 17 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 19 Travail Et Emploi 17 Emploi Public 80 Loisirs 73 Culture 83 Culture 83 Enseignement

Conclusions

54 Favorable 26 Sans objet/Communiqué 20 Sans objet/Inexistant 19 Favorable/Sauf vie privée 13 Favorable/Sauf préparatoire 13 Favorable/Sauf secret des affaires 12 Favorable/Sauf article L311-6 7 Défavorable/Préparatoire 7 Favorable/Sauf appréciation 7 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

131 Affaire courante 20 Délégué 5 Affaire de principe

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