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Ministère de la Transition écologique Culture Loisirs Loisirs / Culture Favorable

Avis 20193488
Ministère de la Transition écologique

Copie des documents afférents à l'importation et/ou la venue en France de l'hippopotame amphibie Jumbo.

30/01/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20212001
Ministère de la Transition écologique

Communication des documents suivants : 1) la copie de la liste des établissements itinérants...

06/05/2021 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Culture Subvention Agrément Spectacle