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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Inspection
Enseignement
Loisirs
Affaire courante
Avis 20140872
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication, de préférence par voie électronique, du rapport déposé le 10 mai 2010, par...
27/03/2014
Favorable
Défavorable/Comportement
Incompétence/Loi spéciale
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Supérieur
Établissement supérieur
Inspection