CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Ministère de l'économie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

  • Avis 20170624
    Ministère de l'économie
    Communication de tous documents et éléments relatifs à la procédure de publicité et de mise en...
    06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20173329
    Ministère de l'économie
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour...
    31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 06/04/2017 1 31/12/2017

Mots-clés

1 Accord-cadre 1 Marché public

Thèmes

2 Agriculture 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page