Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Metz Métropole
Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Avis 20201342
Metz Métropole
Copie, sous format numérique, des documents suivants concernant l'aménagement du Plateau de...
10/09/2020
Favorable
Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Favorable/Sauf préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale