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Mairie du Touvet Sans objet/Communiqué

  • Avis 20142895
    Mairie du Touvet
    Communication des documents suivants : 1) le détail des comptes administratifs 61523 «...
    18/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20200930
    Mairie du Touvet
    Communication, à la suite recours gracieux tendant au retrait du permis de construire n° PC X...
    30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 18/09/2014 1 30/06/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 POS-PLU

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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