CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie du Touquet-Paris-Plage Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

  • Avis 20182032
    Mairie du Touquet-Paris-Plage
    Copie, sur support papier ou cédérom, des documents suivants relatifs au projet de construction...
    13/09/2018 Favorable Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs POS-PLU
  • Avis 20182655
    Mairie du Touquet-Paris-Plage
    Copie, par courrier électronique, des cahiers des charges de concession concernant la...
    06/12/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/09/2018 1 06/12/2018

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 POS-PLU

Thèmes

2 Agriculture 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf judiciaire 1 Favorable/Sauf préparatoire
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page