CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie du Touquet-Paris-Plage Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20181075
    Mairie du Touquet-Paris-Plage
    Copie, sur support papier ou cédérom, des documents suivants relatifs au projet de construction...
    14/06/2018 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20182032
    Mairie du Touquet-Paris-Plage
    Copie, sur support papier ou cédérom, des documents suivants relatifs au projet de construction...
    13/09/2018 Favorable Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 14/06/2018 1 13/09/2018

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale 1 POS-PLU

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf judiciaire 1 Irrecevable/Diffusion publique
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page