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Mairie du Teil Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20231620
    Mairie du Teil
    20/04/2023 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Marché public Budgets et comptes
  • Avis 20237206
    Mairie du Teil
    11/01/2024 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Moyens et fonctionnement Prévention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 20/04/2023 1 11/01/2024

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Marché public 1 Moyens et fonctionnement 1 Prévention

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Imprécise
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