Recherche - CADA

Mairie des Saintes-Maries-de-la-Mer Affaire courante

Avis 20165087
Mairie des Saintes-Maries-de-la-Mer

Copie des documents suivants concernant la délégation de service public référencée 207/16/DSP/01...

12/01/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20151817
Mairie des Saintes-Maries-de-la-Mer

Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...

07/05/2015 Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Patrimoine
Avis 20124258
Mairie des Saintes-Maries-de-la-Mer

Communication du dossier d'autorisation de pose d'un échafaudage au 14 avenue d'Arles pour les...

06/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire