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Mairie des Arques

Avis 20144357
Mairie des Arques

Communication des documents suivants : 1) la lettre de contribution du conseil général du Lot à...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20180771
Mairie des Arques

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, du contrat de...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs