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Mairie des Abymes Travail Et Emploi / Emploi Public

  • Avis 20163783
    Mairie des Abymes
    Copie des arrêtés précisant le corps, le grade, l’échelon et l’ancienneté relatifs à la...
    06/10/2016 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
  • Avis 20170308
    Mairie des Abymes
    Copie du dossier individuel de son client, qui a occupé un poste de conducteur du X au X au sein...
    31/12/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale
  • Avis 20191184
    Mairie des Abymes
    Consultation des registres des arrêtés et copie de certains arrêtés et documents administratifs,...
    28/11/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
  • Avis 20204029
    Mairie des Abymes
    Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à Monsieur X, détaché au sein du corps et...
    10/12/2020 Favorable/Sauf appréciation Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 06/10/2016 1 31/12/2017 1 28/11/2019 1 10/12/2020

Mots-clés

3 Carrière 3 Territoriale 1 Dossier personnel

Conclusions

3 Favorable 2 Défavorable/Appréciation 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6
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