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Mairie de la Villeneuve-sous-Thury

Avis 20171412
Mairie de la Villeneuve-sous-Thury

Copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur concernant le PLU de la commune.

24/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20160730
Mairie de la Villeneuve-sous-Thury

Copie de la liste électorale de 2015.

17/03/2016 Favorable Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
Avis 20156091
Mairie de la Villeneuve-sous-Thury

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité des délibérations du conseil municipal...

21/01/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20134978
Mairie de la Villeneuve-sous-Thury

Copie des délibérations du conseil municipal relatives au deuxième caveau provisoire ouvert en...

19/12/2013 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20131984
Mairie de la Villeneuve-sous-Thury

Copie de toutes les délibérations du conseil municipal relatives à la salle des fêtes ou salle...

14/05/2013 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Équipements collectifs