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Mairie de la Chapelle d'Abondance Favorable/Sauf comportement

  • Avis 20165794
    Mairie de la Chapelle d'Abondance
    Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
    23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20181684
    Mairie de la Chapelle d'Abondance
    Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
    31/10/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 23/02/2017 1 31/10/2018

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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