Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Vry
Avis 20164733
Mairie de Vry
Copie, par courriel, de documents dans le cadre d'un refus de certificat d'urbanisme à son...
01/12/2016
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale