CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Vimy

  • Avis 20153347
    Mairie de Vimy
    Communication des documents suivants : 1) le dossier établi par l'inspection des installations...
    24/09/2015 Défavorable/Comportement Favorable Vie Publique / Vie Locale Installations classées Pollution Budgets et comptes Inspection
  • Avis 20152156
    Mairie de Vimy
    Communication des documents suivants : 1) les pièces (consultation, publicité, dépouillement,...
    18/06/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 18/06/2015 1 24/09/2015

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Inspection 1 Installations classées 1 Pollution

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Défavorable/Comportement 1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page