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Mairie de Villers-Cotterêts Loisirs

  • Avis 20191860
    Mairie de Villers-Cotterêts
    Copie de l'acte de mariage de Madame X née le X dans la commune et de Monsieur X célébré le X.
    17/05/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
  • Avis 20192956
    Mairie de Villers-Cotterêts
    Copie de l'original de l'acte de naissance de son grand père, X né le X.
    27/06/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
  • Avis 20213263
    Mairie de Villers-Cotterêts
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au service...
    17/06/2021 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 17/05/2019 1 27/06/2019 1 17/06/2021

Mots-clés

2 Etat civil 1 Institution scolaire

Thèmes

3 Culture 3 Enseignement 3 Loisirs 2 Archives 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

2 Favorable 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué
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