CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Villers-Cotterêts Sans objet/Communiqué

  • Avis 20173091
    Mairie de Villers-Cotterêts
    Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
    07/09/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20213263
    Mairie de Villers-Cotterêts
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au service...
    17/06/2021 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 07/09/2017 1 17/06/2021

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Institution scolaire

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Irrecevable/Refus non établi
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page