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Mairie de Villeneuve-sur-Lot Agriculture

  • Avis 20164405
    Mairie de Villeneuve-sur-Lot
    Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) le contrat de...
    17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Conseil 20181987
    Mairie de Villeneuve-sur-Lot
    Caractère communicable à l’entreprise « Bio champ libre » de l'intégralité des documents...
    13/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
  • Avis 20184498
    Mairie de Villeneuve-sur-Lot
    Copie du dossier concernant la commande passée auprès d'un scénographe pour la fourniture de...
    31/03/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 17/11/2016 1 13/09/2018 1 31/03/2019

Mots-clés

1 Commerce de détail 1 Contrats administratifs 1 Marché public

Thèmes

3 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 1 Commerce 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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