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Mairie de Villeneuve-de-Marc

  • Avis 20210883
    Mairie de Villeneuve-de-Marc
    Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants relatifs aux emplois publics...
    25/03/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Territoriale Carrière
  • Avis 20217306
    Mairie de Villeneuve-de-Marc
    Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants : 1) la délibération n° 2011-05 ...
    13/01/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Vie Publique / Vie Locale Territoriale Carrière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 25/03/2021 1 13/01/2022

Mots-clés

2 Carrière 2 Territoriale 1 Budgets et comptes

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation
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